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Marques déposées par de CHAMPS de SAINT LEGER Patrice
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TC TRANS-CONTINENT GAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TC TRANS-CONTINENT GAME
de CHAMPS de SAINT LEGER Patrice

Numéro de dépôt :
1469633
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/1998
TC TRANS-CONTINENT GAME de de CHAMPS de SAINT LEGER Patrice

Présentation de la marque TC TRANS-CONTINENT GAME

Déposée le 31 mai 1988 par de CHAMPS de SAINT LEGER Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TC TRANS-CONTINENT GAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est de CHAMPS de SAINT LEGER Patrice, domicilié(e) Les Jouanettes Béligneux, 01120 MONTLUEL. - France.

La marque TC TRANS-CONTINENT GAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC TRANS-CONTINENT GAME est expirée depuis le 31 mai 1998.

de CHAMPS de SAINT LEGER Patrice a également déposé les autres marques suivantes : TC TRANS-CONTINENT GAME , TC TRANSCONTINENT


de CHAMPS de SAINT LEGER Patrice - Les Jouanettes Béligneux, 01120 MONTLUEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Jeu de société.